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Arrêté réglementant la navigation sur la Sorgue, plaquette d'information à destination des pratiquants de canoë-kayaks...
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Tous les documents concernant le Comité Local de la Sorgue amont (charte de la Sorgue amont, compte-rendus, etc.)
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Extrait du Code de l'Environnement
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Code de l'environnement (Partie Législative) Chapitre Ier : Régime général et gestion de la ressource Article L211-1 (Loi nº 2005-157 du 23 février 2005 art. 127 I Journal Officiel du 24 février 2005)